Propriété
Ce site Web est la propriété de la société Noury Solutions, (N-Solutions) SAS au capital de 15245€, immatriculée au RCS de Nantes 448 602 821 00044 (France), dont le siège est situé au 10 rue Jean Rouxel, 44700 Orvault (France).
La réservation des différents noms de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.
Responsable de publication : DPO de www.consept.fr
Droit d’accès
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à N-Solutions.
N-Solutions s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Nous rappelons que le contenu de ce site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.
Lien avec ce site Web
Tout lien avec ce site Web doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par email, N-Solutions se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien. Ce site Web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende.
Données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au développement commercial de N-Solutions. Les destinataires des données sont : contact@nsolutions.fr.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@nsolutions.fr.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
© N-Solutions
Tous droits réservés – Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite